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Editeur

Le site justessentiel.com est édité par Céline Flambart, dont l’adresse est 1 Traverse de la Seleye, 06740 Châteauneuf-Grasse.
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Courriel : cderriennic@gmail.com

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Le directeur de la publication et responsable éditorial du site justessentiel.com est Céline Flambart.

Hébergeur

Le site justessentiel.com est hébergé par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://justessentiel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

 

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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